CLIENTÈLE VISÉE
Personne qui occupe un poste de commis au transport, opérateurs et décideurs dans le domaine de la logistique.
OBJECTIFS
- Connaître ses responsabilités d’exportateur (États-Unis et outremer) et l’aspect logistique des exportations tout en minimisant les risques de non-conformité et de pénalités douanières au Canada et en maitrisant l’utilisation des codes HS adéquats.
- Connaître les Incoterms® en vigueur afin de les négocier favorables pour votre organisation.
APPROCHE PÉDAGOGIQUE
Enseignement en classe et exercices, approche de partage entre participants
CONTENU
Documentation douanière | États-Unis et outremer
- Définir les rôles et responsabilités des différents intervenants en transport (exportateur, transitaire, courtier en transport, transporteur, courtier en douane, importateur)
- Modes de transport et documents de transport
- C-TPAT
- Déclarations et licences d’exportation
- Accords de libre-échange du Canada, incluant l’ALENA
- Douanes et autres agences gouvernementales américaines
- Dédouanement
- Exportations temporaires
- Documentation commerciale (facture, certificat d’origine et autres documents)
- Produits dangereux (survol)
- Quelques particularités par pays et région
Code HS et Incoterms® | Bien les connaitre pour mieux les utiliser
- Provenance des Code H.S
- Structure des Code H.S.
- À quoi servent les Codes H.S.?
- Règles de base pour déterminer le bon code H.S.
- Nouveautés 2017
- A quoi servent les Incoterms®
- Liens avec le contrat de vente, contrat de transport et contrat d’assurances
